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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASMAISON
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FRUCTI'AIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUCTI'AIL
BASMAISON S.A.

Numéro de dépôt :
98746017
Date de dépôt :
06/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2018

Présentation de la marque FRUCTI'AIL

Déposée le 6 août 1998 par la Société Anonyme (SA) BASMAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTI'AIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASMAISON domicilié(e) 67 RUE CHAPPE, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381149) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 866 200 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASMAISON SA domicilié(e) 67 Rue Chappe, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381149) - 63100 - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUCTI'AIL est expirée depuis le 6 août 2018.

BASMAISON a également déposé les autres marques suivantes : FRUCTI AIL , TERROIR D'ORIGINE , EH MON AIL , HISTOIRE D'UN TERROIR , EUROP'AIL , LES JARDINS D'AUVERGNE , FRUCTIPLANTS


BASMAISON S.A. - 67 RUE CHAPPE, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381149) - 63100 - France - SIREN 866200546


BASMAISON SA - 67 Rue Chappe, Z.I. LE BREZET,63100 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2381149) - 63100 - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381149 - Publication au BOPI 2008-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Lentilles vertes Le stockage et le conditionnement desdits produits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.